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Marques déposées par monsieur Frédéric Bosser
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Les Arts Dessinés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Arts Dessinés
M. Frédéric Bosser

Numéro de dépôt :
4373363
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
Les Arts Dessinés de Frédéric Bosser

Présentation de la marque Les Arts Dessinés

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par monsieur Frédéric Bosser auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Arts Dessinés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Frédéric Bosser domicilié(e) 44 rue Fessart - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Bosser domicilié(e) 44 rue Fessart - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Les Arts Dessinés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Arts Dessinés arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

Frédéric Bosser a également déposé les autres marques suivantes : BARDA , L'IMMANQUABLE , IGLOO , LE 9e PECHE , Les 36 heures de la Bande Dessinée , DES BULLES ET DU GOUDRON


M. Frédéric Bosser - 44 rue Fessart - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


M. Frédéric Bosser - 44 rue Fessart - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Agences d'informations (nouvelles) ;

Divertissement ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.